Open Data : un objet, deux visions 

L’Open Data est un concept qui a émergé comme une réponse à la nécessité de transparence et d’accessibilité des informations publiques dans un monde de plus en plus numérique. Enraciné dans des mouvements citoyens et des initiatives gouvernementales, ce phénomène vise à libérer les données détenues par les administrations pour favoriser l’innovation, la responsabilité et la participation démocratique.

Ce billet de blog se propose d’explorer brièvement les historiques de l’Open Data, ses implications politiques et économiques, ainsi que les enjeux contemporains qui en découlent, tout en mettant en lumière les différences notables entre les approches adoptées aux États-Unis et en France.

1. Aux Etats-Unis, l’Open Data comme manifestation citoyenne 

A la fin de la seconde guerre mondiale, une notion apparaît aux Etats-Unis : l’Open Government¹. Elle se définissait alors (notamment par les journalistes qui en sont les premiers porteurs) par l’action de l’Etat qui consistait à révéler les secrets de son fonctionnement. Toutefois, cette définition doit être mise en parallèle aux critiques envers l’armée américaine durant la Guerre froide (Ibid.). Le gouvernement américain était alors critiqué pour son opacité et sa rétention de l’information lors de la guerre du Vietnam, obligeant ainsi le gouvernement Lyndon Johnson à adopter en 1966 le Freedom of Information Act (FOIA), fondé sur un principe du droit à l’information. Le FOIA, qui entrera en vigueur l’année suivante son adoption, oblige les agences fédérales à transmettre leurs documents, à quiconque en fait la demande, quelle que soit sa nationalité. Ce droit se réserve 9 exemptions, liées à la sécurité nationale, au secret défense, de politique étrangère, les secrets de fabrication, le secret médical et de la vie privée, de même que les informations géologiques et géophysiques. L’Open Government, les bases étant ainsi posées, est un droit d’accès à l’information, un droit de savoir “qui est devenu la norme dans toute démocratie“.²

En ce qui concerne le terme Open Data, il est apparu ailleurs. Sa première apparition remonte à 1995³ dans le domaine scientifique dans un rapport de la National Academy of Science des États-Unis, intitulé « On the Full and Open Exchange of Scientific Data ».⁴ Le terme a alors été utilisé pour suggérer une mise en accès libre des données environnementales collectées par satellite.

En août 2005, Rufus Pollock, chercheur en économie et fondateur de l’Open Knowledge Foundation (OKFN) qui promeut “l’ouverture de toutes les formes de savoir“, s’était lancé dans la définition du savoir ouvert avec les membres de l’OKFN. L’exercice a permis de décliner une série de conditions essentiellement juridiques permettant de définir un savoir ouvert. Ce travail, même s’il ne portait pas exclusivement sur l’Open Data, a été l’occasion de décliner les conditions de l’ouverture du savoir (donnée, document, article…). Il a aussi reconnu 3 droits fondamentaux à savoir la liberté d’utilisation, de réutilisation et de distribution.⁵  

La rencontre de ce mouvement “libriste” avec le champ politique se fera à partir de décembre 2007, lors de la rencontre de Sebastopol tenue en Californie.⁶ Les organisateurs sont Carl Malamud du site associatif PublicRessource.org et Tim O’Reilly, initiateur du concept du « Web 2.0 ». Cette rencontre historique de l’Open Data a rassemblé une trentaine d’acteurs et activistes du numérique de renom comme l’avocat créateur des licences Creative Commons et défenseur de la culture libre Lawrence Lessig⁷, le co-fondateur de Reddit et militant radical du l’accès libre aux publications scientifiques, Aaron Swartz. Les deux organisateurs se sont alors fixé comme objectifs de pouvoir lister, à l’issue de cette rencontre, les principes de l’Open Government. L’ultime but étant que les candidats à l’élection présidentielle suivent leurs recommandations. Aux termes de la rencontre, les participants ont retenu huit caractéristiques de la donnée ouverte. Les données ouvertes doivent alors être complètes (dans les limites légales liées à la vie privée ou la sécurité, primaires (ou brut), fraîches, accessibles, lisibles par les machines, non discriminatoires, dans un format ouvert et avec une licence ouverte.

L’ouverture des données, comme une action proactive dans l’administration publique sera réelle à partir de 2009, sous l’administration de Barack Obama aux Etats-Unis. Trois mois après son élection, Barack Obama présente le jour de son investiture à la Maison-Blanche le Memorandum for Heads of Executive Departments and Agencies on Transparency and Open Government, qui se veut un engagement en faveur d’une gouvernance nouvelle de l’administration démocratique, en vue d’atteindre “an unprecedented level of openness in Government ”⁸, un niveau d’ouverture sans précédent au sein du gouvernement. Trois principes régissent ce projet : la transparence, la participation et la collaboration.⁹

Outre le courant démocratique qui a poussé l’administration américaine vers plus d’ouverture, le projet Open Government sous Barack Obama s’inscrit aussi dans une volonté de rupture avec l’administration précédente de George W. Bush, taxée d’opacité dans ses prises de décisions, et donc dans sa gouvernance. Et ce, en particulier depuis les événements du 11 septembre 2001¹⁰. La transparence, telle que présentée dans ce contexte américain, signifie que les données liées aux activités fonctionnaires (entre autres) devraient être rendues publiques. Ceci, dans le but de donner plus de moyens de surveillance de ces activités aux organisations de la société civile qui pourront demander au besoin des comptes.¹¹

Dans cette perspective, l’ouverture des données publiques est en soi un objet politique. Puisqu’elle est gage de “transparence, l’intégrité, du devoir pour l’Etat de rendre des comptes et de la participation des citoyens aux décisions qui les concernent ; ce qui se retrouvent être les piliers de la démocratie “.¹².

L’intégration de ce mouvement d’ouverture de l’information dans l’administration politique en a fait une exigence démocratique. Cette exigence consiste à donner l’information brute aux citoyens afin qu’ils puissent se construire un point de vue libéré de toute opinion préconçue. L’Open Data s’oppose à la démarche de la communication politique, consistant à donner l’information comme un commentaire.¹³. Pour reprendre Badouard (2017), “le principe de l’ouverture des données publiques n’est donc pas uniquement de proposer de l’information qui était auparavant détenue par les pouvoirs publics, mais de rendre malléable cette information, afin qu’elle soit exploitée sous une autre forme“.¹⁴ Au-delà de cette exigence démocratique, existe un enjeu de transparence dans la gestion politique, en donnant aux citoyens les moyens nécessaires pour exercer leur regard critique sur la gestion. La publication des données brutes offre de nouvelles formes de contrôle des organisations et des administrations.¹⁵ 

L’Open Government passe par l’utilisation des nouvelles technologies. A savoir, la dématérialisation des procédures, la mise en plaace d’un portail des données ouvertes, de plateforme de consultation citoyenne, etc. On peut en conclure que l’Open Government va au-delà de la publication des jeux des données, mais englobe la digitalisation de l’administration pour une facilitation des contrôles de la part des citoyens.

2. En France, la Data comme un levier économique

En France, l’accès aux informations sur le fonctionnement et les activités de l’Etat est l’une des grandes réclamations de la Révolution Française. Les premiers signes de l’Open Data, comme droit à l’information, y tirent leur origine. Ils portent leurs premiers fruits en 1789, dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Elle stipule dans son article 15 que “la Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration“.¹⁶ En renforcement à la loi de 1789, suivra la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public. Cette loi a été l’ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques. Elle précise que “les informations figurant dans des documents produits ou reçus par les administrations […], quel que soit le support, peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus” (la loi CADA, la Commission d’accès aux documents administratifs). L’accès et la réutilisation de ces données publiques étant légalement garantis en France, mais aussi dans l’union européenne par la directive Directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public, qui avait repris ce droit de réutilisation des données publiques.

Si ces différentes dispositions légales ont pu faciliter le passage à l’ère Open Data, encore faut-il préciser que cette notion n’était pas présente dans les débats. Puisque, l’Open Data demande à l’administration d’être proactive, d’anticiper le besoin de publication des données en respectant les normes de licence et de format notamment.

Contrairement au modèle américain, l’Open Data en France répondra à des enjeux légèrement différents. En mettant en place en Février 2011 la mission Etalab sous le gouvernement Fillon, la mission était de permettre et de faciliter la réutilisation des informations publiques. Cette mission répond à son tour à deux objectifs principaux. Un premier qui est de mobiliser une intelligence collective autour des technologies afin de doper l’innovation par le biais des entrepreneurs, pour, à termes, soutenir le développement de l’économie numérique. Cette volonté se traduit par l’organisation des manifestations de type Hackathon ou Barcamp en faisant de l’innovation technologique, un axe du développement d’une économie numérique ; Un second qui est de contribuer à renforcer la transparence de l’action de l’État, et le travail des administrations, et éclairer le débat public.  

La dimension économique de l’ouverture des données publiques y est primordiale. L’Open Data est avant tout un élément clé pouvant enclencher la démocratisation de l’innovation chez les entrepreneurs dans le domaine de la technologie. A cet effet, ce mouvement est aussi un enjeu de compétitivité économique, à même de soutenir l’emploi.  Ce n’est pas pour dire que l’Open Data à la française est exempt de l’idée de l’empowerment citoyen. Mais cet empowerment a une autre conception : “le citoyen ou la citoyenne ‘’ordinaire’’ est avant tout conçu-e comme un consommateur ou une consommatrice d’applications qui contribue à la modernisation des services publics en tant qu’usager” (Badouard, 2017). L’Open Data consacre à cet effet un rôle particulier aux développeurs informatiques, premiers utilisateurs de ces données. Ils ont le rôle de la médiation au sein de l’espace public.¹⁴ 

Aujourd’hui, les projets d’ouverture des données constituent des outils prioritaires pour les Etats. La preuve, lors du G8 de 2013 en Irlande du Nord, les chefs d’État ont adopté une charte sur l’Open Data. En substance, cette charte déclare que “les données publiques de leurs administrations doivent désormais être librement réutilisables par défaut.” (Denis & Goëta, 2017) Elle stipule aussi que “[le Gouvernement] mène une action déterminée pour la mise à disposition gratuite et commode sur Internet d’un grand nombre de données publiques“. Le préambule de la charte décline les bénéfices de l’Open Data en création de services, transparence de l’action publique, meilleure gouvernance, amélioration du débat public, lutte contre la corruption, soutien à l’innovation des entreprises et de la société civile …Outre les Etats-Unis qui ont été pionniers de l’ouverture des données, et bien avant la France, le Royaume-Uni, l’Australie et le Canada ont également été les premiers à se lancer dans cette dynamique. Le mouvement prendra une dimension plus large grâce à des ONG comme l’Open Knowledge Foundation (OKFN)¹⁷ et le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO).¹⁸

3. Quels fondements conceptuels ?

De ces différents mouvements, une définition de l’Open Data ressort : elle renvoie aux données structurées, de nature publique, mises à la disposition de tous. Ces données peuvent être exploitées par tout le monde sans aucun coût d’acquisition¹⁹. Maryse Carmes définit l’Open Data comme “le libre accès aux données et l’absence d’enclosures qui en limiteraient la ré-exploitation (enclosures qui peuvent être de nature technique, commerciale, juridique, cognitive et politique)“.²⁰

De ce fait, l’Open Data s’inscrit dans l’ensemble de la démarche dite « Culture Libre », inspirée par le logiciel libre. La notion d’Open peut alors reprendre la même définition que celle du Libre, le premier étant inscrit dans le second. « Libre non pas libre au sens de gratuit […] mais « libre » comme dans « expression libre », « marchés libres », « commerce libre » […]. Une culture libre protège et soutient les créateurs et les innovateurs. Elle le fait d’une manière directe, en accordant des droits de propriété intellectuelle. Mais elle le fait aussi indirectement, en limitant la portée de ces droits, pour garantir que les nouveaux créateurs restent aussi libres que possible d’un contrôle du passé ».²¹ Le libre est ainsi un ensemble de droits accordés à l’usager, tels que le droit pour la copie, la modification et la réutilisation. Ces droits sont garantis par l’application des licences ouvertes comme les licences Creative Commons sur les œuvres de l’esprit. Si la culture libre concerne les œuvres de l’esprit, l’Open Data porte sur les données publiques.

Par ailleurs, l’Open Data s’inscrit dans un mouvement plus large regroupant les acteurs de divers horizons. Elle comprend les mouvements, dispositifs et acteurs divers et hétérogènes, dont les acteurs du logiciel libre, des licences libres, des archives ouvertes de la recherche. ((Carmes, M. (2016). « L’Open Data Territorial dans ses tensions. L’ouverture des données de marchés publics comme instrument techno-politique ». Revue internationale d’intelligence economique, Vol. 8(1), 17‑36.)) La dynamique de l’ouverture commence d’abord avec les acteurs du logiciel libre, notamment en 1983 avec le lancement de la licence publique générale (GNU) par le militant Richard Stallman ; Puis, le mouvement de l’accès L’Open Access dans le champ de la communication scientifique qui au début des années 90.

Pour résumer la définition du concept Open Data, on peut dire qu’il désigne les données dont l’accès et les finalités d’usage sont librement garantis aux citoyens. Comme la culture libre et le logiciel libre, ce mouvement s’inscrit dans une dynamique luttant contre les tentatives d’enclosures de la donnée publique.

1. Yu, H., & Robinson, D. G. (2011). The new ambiguity of open government. UCLA L. Rev. Discourse, 59, 178. [↩]
2. Denis, J., & Goëta, S. (2017). Les facettes de l’Open Data : Émergence, fondements et travail en coulisses. In P.-M. Menger & S. Paye (Éds.), Big data et traçabilité numérique : Les sciences sociales face à la quantification massive des individus (p. 121‑138). Collège de France. http://books.openedition.org/cdf/5005 [↩]
3. Denis, J., & Goëta, S. (2017). Les facettes de l’Open Data : Émergence, fondements et travail en coulisses. In P.-M. Menger & S. Paye (Éds.), Big data et traçabilité numérique : Les sciences sociales face à la quantification massive des individus (p. 121‑138). Collège de France. http://books.openedition.org/cdf/5005 [↩]
4. On the Full and Open Exchange of Scientific Data | On the Full and Open Exchange of Scientific Data | The National Academies Press, https://nap.nationalacademies.org/read/18769/chapter/1 [↩]
5. Les grands principes d’une démarche d’open data Chapitre 1 Les grands principes d’une démarche d’open data | Rapport sur l’open data (datactivist.coop) [↩]
6. La rencontre de Sébastopol s’est tenue du 7 au 8 décembre 2007 à Sebastopol en Californie et a réuni une trentaine de défenseurs du gouvernement ouvert. La rencontre a abouti à l’énumération des 8 principes clés d’une donnée ouverte. [↩]
7. http://loffice.coop/accueil/%EF%BB%BFfree-culture/ [↩]
8. Transparency and Open Government, Barack Obama, 2009 https://obamawhitehouse.archives.gov/the-press-office/transparency-and-open-government [↩]
9. Lascoumes, P. (2013). La démocratie électronique et l’Open Government de Barack Obama sous l’œil critique des STS. In M. Akrich, Y. Barthe, F. Muniesa, & P. Mustar (Éds.), Débordements : Mélanges offerts à Michel Callon (p. 241‑255). Presses des Mines. http://books.openedition.org/pressesmines/751 [↩]
10. Coglianese, C. (2009). The Transparency President? The Obama Administration and Open Government. Governance, 22(4), 529‑544. https://doi.org/10.1111/j.1468-0491.2009.01451.x [↩]
11. Badouard, R. (2017). Open government, open data: l’empowerment citoyen en question. Ouvrir, partager, réutiliser. Regards critiques sur les données numériques, Paris, Éd. de la Maison des sciences de l’homme. Accès: https://books. openedition. org/editionsmsh/9067. [↩]
12. Domange, C. (2013). Ouverture et partage des données publiques culturelles: pour une (r) évolution numérique dans le secteur culturel. Paris, ministère de la Culture et de la Communication, https://www. culture. gouv. fr/Espace-documentation/Rapports/Open-Da ta-ouverture-et-partage-des-donnees-publiques-culturelles. [↩]
13. Verdier, H., & Baudot, P.-Y. (2015). Au-delà de l’ouverture des données, ce qui est en jeu, c’est l’ouverture de la décision. Informations sociales, n° 191(5), 20‑25. [↩]
14. Badouard, R. (2017). Open government, open data : L’empowerment citoyen en question. In C. Mabi, J.-C. Plantin, & L. Monnoyer-Smith (Éds.), Ouvrir, partager, réutiliser : Regards critiques sur les données numériques. Éditions de la Maison des sciences de l’homme. http://books.openedition.org/editionsmsh/9067 [↩] [↩]
15. Goëta, S. (2015). Un air de famille : Les trajectoires parallèles de l’open data et du big data. Informations sociales, n° 191(5), 26‑34. [↩]
16. Menger, P.-M. (2017). Big data et traçabilité numérique : Les sciences sociales face à la quantification massive des individus. Collège de France. p. 123 [↩]
17. Créé en 2004 au Royaume-Uni, l’Open Knowledge Foundation (https://okfn.org/) est une association à but non lucratif promouvant la culture libre, en particulier les contenus libres et l’open data. [↩]
18. Lancé en 2001 par 8 pays dont les Etats-Unis, le Brésil, l’Afrique du Sud ou encore le Royaume-Uni, le Partenariat pour un gouvernement ouvert (https://www.opengovpartnership.org ) est partenariat visant à promouvoir la transparence et l’ouverture des administrations publiques à de nouvelles formes de concertation et de collaboration avec la société civile, en utilisant notamment les outils technologiques et du numérique. [↩]
19. Damome, É. (2018). Opportunités et difficultés du développement des archives ouvertes pour la communication publique : La situation en Afrique subsaharienne. Revue française des sciences de l’information et de la communication, 12. https://doi.org/10.4000/rfsic.3491 [↩]
20. Carmes, M. (2016). L’Open Data Territorial dans ses tensions. L’ouverture des données de marchés publics comme instrument techno-politique. Revue internationale d’intelligence économique, 8(1), 17-36. [↩]
21. Lessig, L. (2004). Culture libre. Lulu. com. [↩]

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